Achats publics, levier de la transformation

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2 publications

• Collectivités locales: des consommatrices responsables?

  Revue de l’ADELS - Territoires n°499 - Mai 2009

  ADELS - Territoires, France, mai 2009

• L’Achat public durable

  Guillaume Cantillon, Philippe Schiesser, Le Moniteur Editions, Paris, France, 2007

5 Vidéos

• La coopérative Terroirs Ariège Pyrénées

  juillet 2017

• Achats socialement responsables (2/5) : Strasbourg & Scoprobat

  AVISE

  juin 2016

  AVISE

• Agrilocal

  octobre 2015

• Reflets d’Allier: AgriLocal

  février 2014

• Agenda 21 Anderlecht: Marchés publics durables Commune Anderlecht

  octobre 2013

2 outils pédagogiques

• Mode d’emploi : Les achats socialement responsables

  octobre 2020

  AVISE

• Guide des achats publics issus du commerce équitable

  Groupe d’Etudes des Marchés Publics - Développement Durable (GEM-DD), juillet 2012

2 études de cas

• Le recueil des Fondamentaux de la Clause Sociale d’Insertion et de Promotion de l’Emploi Réforme des marchés publics

  Alliance Villes Emploi, décembre 2016

• ÖkoBeschaffungsService (OBS), une politique durable et solidaire

  Etude comparative des politiques locales européennes au croisement de l’économie sociale et solidaire et du développement durable – 2014 Elise DUBETZ (Pour la Solidarité) avec la collaboration de Denis STOKKINK (Pour la Solidarité) et Laurent FRAISSE (CRIDA)

  Laurent Fraisse, Denis STOKKINK, Elise Dubetz, 2014

18 Documents d’analyse/working papers/articles

• Les achats publics socialement et écologiquement responsables en Europe

  Etudes & dossiers Pour la Solidarité (PLS)

  Denis STOKKINK, mai 2023

  PLS

• La commande publique au cœur des projets politiques, du développement des territoires, et des transitions.

  Chaire Terr’ESS. Hypothèses.

  Stéphane Pfeiffer, février 2022

  Chaire TerrESS

• La commande publique, levier pour l’emploi et la cohésion sociale

  Mémo d’utilisation Mis à jour du nouveau code de la commande publique

  2019

  CNLRQ

• Commande publique responsable : un levier insuffisamment exploité

  Rapport du CESE

  Patricia Lexcellent, mars 2018

• Guide sur les aspects sociaux de la commande publique

  Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l’Économie et des Finances

  2018

• La commande publiaue : Le défi des achats créateurs de richesses sociales, environnementales et économiques

  2017

  APES HDF

• RESTAURATION COLLECTIVE Sur la voie des circuits courts.

  Dossier Magazine Maires de France n°335

  mai 2016

• Le recueil des Fondamentaux de la Clause Sociale d’Insertion et de Promotion de l’Emploi Réforme des marchés publics

  ALLIANCE Ville Emploi, 2016

• Mémoire sur la révision de la stratégie de développement durable du gouvernement du Québec. Un plan d’action pour des marchés publics performants et responsables

  SWITCH, janvier 2015

• Textes de loi français relatifs aux achats publics durables

  2015

• Plan national d’action pour les achats publics durables 2014-2020

  Commisariat Général du Développement Durable, France

  juin 2014

• Accès des entreprises sociales d’insertion à la commande publique en Europe. CONTEXTE, ENJEUX ET BONNES PRATIQUES.

  Les repères de l’Avise n°2

  janvier 2014

  AVISE

• Commande publique et ESS. Comment favoriser l’accès des organisations de l’ESS

  Morgan Coudray, février 2013

  Chambre régionale de l’économie sociale Bretagne

• MARCHÉS PUBLICS ET SERVICES SOCIAUX

  Communication RIPESS EUROPE

  Eric Dacheux, juin 2012

• Quel cadre public pour faciliter l’accès des entreprises de l’économie sociale aux marchés publics ?

  Etudes&Dossiers

  Think Tank Pour la Solidarité, mars 2011

  PLS

• Acheter social. Un guide sur les appels d’offres publics avec clauses de responsabilité sociale.

  Commission Européenne

  janvier 2011

• L’ESS et les marchés publics Le cadre réglementaire L’expérience en francophonie belge

  Espace Wallonie Picarde Raphaël Dugailliez, juin 2010

• Guide pratique et concret des clauses sociales dans les marchés publics

  SAW-B, janvier 2009

  SawB

Une intervention publique

• Compétences dans les fonctions d’accompagnement en ESS : Quelle analyse de la fonction d’achats responsables et de la fonction d’ingénierie financière solidaire

  XIe Rencontres du RIUESS - Poitiers - 15/17 juin 2011

  Pascal Glémain, Elizabeth Poutier, juin 2011

  RIUESS

Un article

• Loi économie circulaire : mettre la commande publique au service du réemploi et du recyclage

  Article Actu environnement

  septembre 2019